J.O. 165 du 18 juillet 2004
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Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un recteur d'académie
NOR : MENB0401461D
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret du 22 août 1854 modifié concernant l'organisation des académies ;
Le conseil des ministres entendu, Décrète :
Article 1
M. Gérard Besson, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Clermont-Ferrand, en remplacement de M. Alain Bouvier, appelé à d'autres fonctions.Article 2
Le Premier ministre et le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 16 juillet 2004.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Jean-Pierre Raffarin
Le ministre de l'éducation nationale,
de l'enseignement supérieur
et de la recherche,
François Fillon